Emprunter avec une maladie auto-immune : nos solutions d’assurance

Lupus, polyarthrite rhumatoïde, sclérose en plaques, maladie de Crohn, thyroïdite de Hashimoto : les maladies auto-immunes se comptent par dizaines et touchent environ 5 % de la population. Leur point commun : le système immunitaire s’attaque à l’organisme qu’il devrait protéger.

Face à cette diversité, les assureurs n’ont pas de réponse unique. Une chose est sûre : une assurance de prêt immobilier avec une maladie auto-immune reste accessible dans la très grande majorité des cas, souvent moyennant une surprime ou un aménagement des garanties.

Bouclier et cellules immunitaires stylisés, assurance de prêt et maladies auto-immunes

Peut-on obtenir une assurance de prêt avec une maladie auto-immune ?

Oui, et bien plus souvent qu’on ne le croit. Ces pathologies étant chroniques et évolutives par nature, les assureurs les classent parmi les risques aggravés de santé : votre dossier quitte la grille standard pour une étude individuelle. Cette étude ne cherche pas à savoir si vous êtes malade, mais comment vous l’êtes.

Trois éléments pèsent plus que tous les autres dans la décision finale :

L’activité de la maladie

Poussées fréquentes ou rémission durable ? C’est le premier marqueur regardé par le médecin conseil.

Les organes touchés

Une atteinte limitée à la thyroïde ne se compare pas à une atteinte rénale ou cardiaque.

Le traitement

Un traitement stable et bien toléré depuis plusieurs années rassure davantage qu’un protocole récemment modifié.

Ces critères se combinent différemment chez chaque assureur, et c’est précisément ce qui explique l’écart parfois considérable entre deux propositions pour un même dossier. Certaines compagnies refusent par principe des pathologies que d’autres acceptent au tarif normal.

Lupus, polyarthrite, Crohn : chaque maladie a son dossier

Parce que les critères d’étude changent complètement d’une pathologie à l’autre, nous détaillons chacune d’elles sur une page dédiée. Commencez par celle qui vous concerne :

Maladie de Crohn

Poussées, rémission, biothérapies : les critères propres aux MICI.

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Spondylarthrite

Maladie active ou stabilisée, biothérapie, retentissement articulaire.

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Diabète de type 1 ou 2

Équilibre glycémique, complications, garanties à surveiller.

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Lupus, polyarthrite rhumatoïde, sclérose en plaques, hépatite auto-immune, Hashimoto, psoriasis : ces fiches sont en préparation. En attendant, contactez-nous, un conseiller vous orientera.

Faut-il déclarer sa maladie auto-immune ?

Oui, dès lors que le questionnaire de santé pose une question qui la couvre. Vous répondez alors précisément à ce qui est demandé, ni plus ni moins : ni omission, ni surenchère.

Une exception de taille existe toutefois : si la part assurée de votre prêt ne dépasse pas 200 000 € et qu’il sera remboursé avant vos 60 ans, la loi Lemoine supprime purement et simplement le questionnaire. Il n’y a alors rien à déclarer.

déclaration d'une maladie pour une assurance de prêt

Reste la question que beaucoup se posent en silence : que risque-t-on à ne rien dire ? La réponse mérite d’être connue avant de signer.

Le risque de la non-déclaration : une fausse déclaration intentionnelle entraîne la nullité du contrat (article L113-8 du Code des assurances). Concrètement, l’assureur peut refuser toute prise en charge au moment du sinistre, en conservant les cotisations versées, et le prêt reste dû. Un dossier bien présenté vaut infiniment mieux qu’un silence.

Bonne nouvelle en revanche pour ceux dont le diagnostic tombe après la signature : une maladie auto-immune déclarée après un prêt immobilier n’a pas à être signalée. Votre contrat est acquis aux conditions convenues, et l’assureur ne peut ni le modifier ni le résilier pour ce motif.

Rémission, traitement stabilisé : des arguments qui comptent

Une maladie auto-immune n’est pas figée, et l’assureur le sait. Un dossier présenté au bon moment, avec le recul suffisant, obtient des conditions sans commune mesure avec celles d’une période de poussée. Dépliez la situation qui ressemble le plus à la vôtre :

C’est la configuration la plus favorable. Une rémission prolongée, sans poussée ni hospitalisation récente, avec une activité professionnelle continue, rapproche votre dossier des conditions standard. Certains assureurs acceptent alors au tarif normal, d’autres appliquent une surprime modérée : l’écart entre deux propositions peut représenter plusieurs milliers d’euros sur la durée du prêt.

Un traitement de fond n’est pas un handicap en soi : il signale au contraire une maladie prise en charge et suivie. Ce que regarde l’assureur, c’est sa stabilité. Un protocole inchangé depuis deux ou trois ans, bien toléré, joue en votre faveur ; un changement récent de molécule conduit plus souvent à un ajournement, le temps d’évaluer la réponse au nouveau traitement.

C’est la situation la plus délicate, car l’assureur manque de recul pour apprécier l’évolution. L’ajournement est fréquent : la décision est reportée de quelques mois, le temps que la maladie se stabilise. Ce n’est pas un refus. Si votre projet immobilier ne peut pas attendre, plusieurs pistes existent, notamment la couverture des seules garanties exigées par la banque, quitte à renégocier l’assurance plus tard, la loi Lemoine autorisant le changement de contrat à tout moment.

Une décision défavorable ne vaut que pour l’assureur qui l’a rendue. La convention AERAS prévoit trois niveaux d’examen successifs pour les risques aggravés, et son mécanisme d’écrêtement plafonne la surprime sous conditions de revenus. Interroger d’autres compagnies reste le levier le plus efficace : c’est le cœur de notre métier de courtier spécialisé.

Dans tous les cas, sachez que votre confidentialité est protégée à chaque étape : vos informations de santé ne sont accessibles qu’au médecin conseil de l’assureur, tenu au secret médical, et votre banque ne reçoit que la décision d’assurance.

illustration d'une maladie pour la grille de pathologies AERAS

La grille AERAS, un droit à faire valoir

Plusieurs pathologies auto-immunes figurent dans la grille de référence AERAS, qui fixe pour chacune des conditions d’assurance encadrées : accès au tarif normal passé un certain délai, ou surprime plafonnée. Cette grille est révisée régulièrement au fil des progrès thérapeutiques.

Encore faut-il que l’assureur l’applique, et que votre dossier soit présenté sous le bon angle. C’est là qu’un courtier spécialisé change la donne.

Questions fréquentes

Les interrogations qui reviennent le plus souvent chez les emprunteurs concernés :

Elle appelle une étude approfondie, centrée sur la fonction hépatique, le traitement en cours et l’absence de complication (fibrose, cirrhose). Une hépatite auto-immune contrôlée depuis plusieurs années, avec des bilans stables, obtient régulièrement des solutions. À ne pas confondre avec les hépatites virales, qui relèvent de règles différentes.

Rarement, en pratique. C’est l’une des maladies auto-immunes les plus fréquentes et l’une des mieux acceptées : une thyroïdite équilibrée par un traitement hormonal substitutif, sans autre atteinte associée, passe le plus souvent aux conditions normales. Elle doit néanmoins être déclarée si le questionnaire le demande.

Rien ne change pour votre contrat. Vous n’avez aucune obligation de signaler une maladie survenue après l’adhésion, et l’assureur ne peut ni augmenter votre cotisation ni résilier la couverture pour ce motif. Votre situation de santé est figée au jour de la déclaration initiale.

C’est le point à examiner de près. Beaucoup de contrats proposent une couverture décès et PTIA sans difficulté, mais excluent les conséquences de la maladie déclarée sur les garanties ITT et invalidité. Vérifiez la formulation exacte de la clause, demandez si un rachat d’exclusion est possible, et comparez ce coût entre plusieurs assureurs avant de choisir.

Notre accompagnement

97 % de nos adhérents trouvent une solution d’assurance. Courtier spécialisé dans le risque aggravé de santé depuis 2015, Solidaires Assurances sait quelles compagnies étudient sérieusement les maladies auto-immunes, veille à l’application de la grille AERAS et compare les garanties clause par clause. Étude gratuite, confidentielle et sans engagement.